1. Octroi de la Licence Commerciale
Sous réserve du respect du présent Contrat et du maintien d’un abonnement FlexiSlugs Member Access actif et payant (géré via Thangs), FlexiSlugs vous accorde une licence commerciale non exclusive, non transférable et révocable pour fabriquer des objets physiques tridimensionnels (« Impressions Physiques ») à partir des fichiers officiels STL et 3MF.
Cette licence s’applique exclusivement aux produits fabriqués par fabrication additive (impression 3D FDM, SLA, SLS). Tout autre procédé industriel (notamment moulage par injection ou résine) est strictement interdit sans accord écrit.
2. Condition d’Abonnement Actif & Durée
Les droits commerciaux sont strictement subordonnés au maintien d’un abonnement valide. Ils débutent dès le premier paiement et se renouvellent chaque mois ou chaque année.
En cas de résiliation ou de non-renouvellement, les droits de vente commerciale prennent fin à l’échéance de la période payée en cours, sous réserve des règles d’écoulement stipulées à l’article 8.
3. Canaux de Vente Autorisés & Portée
Vous pouvez commercialiser vos impressions physiques dans le monde entier sur :
• Places de marché en ligne (Etsy, Amazon, eBay, Shopify, TikTok Shop, etc.) ;
• Événements physiques (salons artisanaux, conventions, marchés de créateurs) ;
• Boutiques physiques et réseaux de vente locaux.
Il n’existe aucune restriction géographique pour la livraison des objets physiques.
4. Restrictions sur les Fichiers Numériques
La licence ne concerne que les objets physiques. Il est strictement interdit de :
• Vendre, louer, partager ou donner les fichiers numériques STL, 3MF ou CAD ;
• Téléverser les fichiers sur des plateformes de partage, serveurs Discord, groupes Telegram ou dépôts 3D (Thingiverse, Printables, MakerWorld, Cults3D, Thangs) ;
• Inclure les fichiers numériques comme bonus ou cadeaux commerciaux ;
• Créer des NFT ou des éléments de jeux vidéo sans autorisation écrite.
5. Fermes d’Impression & Sous-Traitance
Vous pouvez faire appel à des services d’impression 3D tiers ou fermes d’impression uniquement pour produire vos stocks, à condition que le tiers ne reçoive aucun droit indépendant et supprime les fichiers une fois la production terminée.
6. Modifications, Remixes & Peinture
Vous êtes autorisé à peindre, adapter les couleurs, modifier l’échelle ou ajouter des fixations physiques. Cependant, les fichiers numériques modifiés restent la propriété de FlexiSlugs et ne peuvent en aucun cas être partagés ou vendus.
7. Attribution & Utilisation de la Marque
La mention « Modèle conçu par FlexiSlugs » est appréciée mais non obligatoire sur chaque annonce.
Vous ne pouvez pas nommer votre boutique « FlexiSlugs », utiliser nos logos officiels comme votre propre marque, ni prétendre être le créateur officiel.
8. Résiliation & Écoulement des Stocks
En cas d’annulation :
1. Fichiers : Vous conservez un droit d’usage personnel à vie sur les fichiers déjà téléchargés.
2. Production : L’impression de nouvelles pièces pour la vente doit cesser immédiatement à la fin de la période payée.
3. Délai de 30 jours : Vous disposez d’une période de grâce de 30 jours pour écouler le stock physique déjà imprimé avant la fin de l’abonnement.
4. Après 30 jours : Toute vente commerciale devient illicite sans réactivation de l’abonnement.
9. Propriété Intellectuelle & Recours
Tous les droits d’auteur et marques demeurent la propriété exclusive de FlexiSlugs. FlexiSlugs se réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’infraction.